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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS
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ESTAMINET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ESTAMINET
SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS

Numéro de dépôt :
3149624
Date de dépôt :
22/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
22/02/2022
ESTAMINET de BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS

Présentation de la marque ESTAMINET

Déposée le 22 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « ESTAMINET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-13 du 29 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS domicilié(e) 16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 202 892 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-LUC BUTEZ domicilié(e) 16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France.

La marque ESTAMINET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3149624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ESTAMINET est expirée depuis le 22 février 2022.

BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS a également déposé les autres marques suivantes : 59 , P'TIT QUINQUIN , VIVAT


SAS BRASSERIE ARTISANALE DU CATEAU CAMBRESIS, SAS - 16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France - SIREN 433202892


JEAN-LUC BUTEZ - 16 RUE DU MARCHE AUX CHEVAUX - 59360 - LE CATEAU CAMBRESIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-30

Publication - Publication le 29 mars 2002 au BOPI 2002-13

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2012 n°2489842 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-25

Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops de fruits pour boissons ; nectars de fruits ; apéritifs et cocktails sans alcool.